Documents importants pour le propriétaire

Charte Ecologique

Dès que vous êtes propriétaire dans le Domaine des Étoiles vous vous engagez à respecter en tout point la charte écologique qui fait partie de votre contrat notarié.

Lettres Patentes de l'A.P.D.E.

Règlement du Conseil d’Administration (C.A.), Règlements de l'association, Lots définissant le Domaine des Étoiles et Carte

Règlement terrain commun LAC

Règlement support à embarcations

Rôles et responsabilités des membres du conseil d'administration

Formulaire de construction

Cotisations – Questions et réponses

Section Écolo...